Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE
Introduction
AW S.r.l. (ci-après « AWvi ») est une société constituée selon le droit italien, dont le siège social est situé à Sesto Fiorentino, via dei Frilli 25, immatriculée au Registre des Sociétés de la Chambre de Commerce de Florence sous le n° REA FI-683508 et le n° de TVA IT07154470483, adresse e-mail : contact@awvi.life.
AWvi vend des produits cosmétiques et des compléments alimentaires ou compléments diététiques (ci-après les « Produits »).
Le service de vente en ligne fourni par AWvi, tel que défini ci-dessous, est soumis à l’application des présentes Conditions Générales, de leurs modifications ultérieures et de toute autre réglementation ou politique publiée par AWvi sur son Site Internet [https://www.awvi.life /], y compris la politique de confidentialité et l’utilisation des cookies, sans préjudice des droits impératifs reconnus au consommateur par sa propre législation nationale.
L’utilisation du Site Internet et l’envoi d’une Commande à AWvi pour l’achat de Produits présents sur le site impliquent l’acceptation des présentes Conditions Générales. Lors de l’inscription sur le Site Internet ou lors du passage d’une Commande, l’acceptation des présentes Conditions Générales est expressément demandée. Dans l’hypothèse où le Client ne souhaiterait pas accepter et/ou respecter les présentes Conditions Générales, AWvi l’invite à ne pas utiliser le Site Internet.
AWvi n’émet pas, dans le cadre d’une vente en ligne, de factures à l’attention des Clients qui (i) indiquent le montant de la TVA facturée et/ou (ii) mentionnent le numéro de TVA ou toute autre donnée pertinente du Client. Si le Client souhaite recevoir une telle facture, il doit contacter notre service client à l’adresse contact@awvi.life.
Important
En acceptant les présentes Conditions Générales, le Client s’engage à lire attentivement les dispositions indiquées ci-dessous, qui seront spécifiquement signées afin de confirmer qu’elles ont été pleinement comprises :
- Transfert des risques et de la propriété des Produits (Art. 13) ;
- Droit de rétractation (Art. 14) ;
- Garanties légales de vente et retour de Produit défectueux (Art. 16) ;
- Limitation de la responsabilité d’AWvi (Art. 18) ;
- Résiliation du Contrat et Clause résolutoire expresse (Art. 24) ;
- Droit applicable et Tribunal compétent (Art. 31)
1. Définitions
« Contrat de vente en ligne » : contrat de vente relatif aux Produits AWvi, conclu entre cette dernière et les Clients dans le cadre d’un système de vente à distance, au moyen d’outils télématiques, organisé par AWvi ;
« AWvi » : le vendeur, société liée ou filiale, ainsi que leurs dirigeants, représentants, actionnaires et employés respectifs ;
« Client »/« Clients » : l’acheteur/les acheteurs en qualité de consommateurs finaux ;
« Mon compte » : compte personnel du Client enregistré ;
« Produit »/« Produits » : produits cosmétiques, compléments alimentaires ou compléments diététiques fabriqués conformément à la législation de l’UE et commercialisés par AWvi, et proposés à la vente par AWvi ;
« Fiche Produit » : section du Site Internet dédiée à la présentation des principales caractéristiques des Produits, de leurs composants et des modalités d’utilisation recommandées ;
« Site Internet » : système télématique, y compris en version mobile, appartenant à AWvi ou, en tout état de cause, géré et maintenu par elle, sur lequel le service de vente en ligne des Produits est mis à disposition [https://www.awvi.life] ;
« Zone d’achat » : section du Site Internet, accessible depuis le profil personnel ou la page d’accueil, via laquelle le Client peut passer des commandes d’achat de Produits ;
« Parties » : AWvi et le Client conjointement ;
« Commande » : acceptation par le Client des conditions de vente du Produit sélectionné.
2. Champ d’application des Conditions Générales de vente en ligne
Les présentes Conditions Générales régissent les conditions du Contrat de vente au détail en ligne entre les Parties, via le Site Internet [https://www.awvi.life], tel qu’indiqué dans l’Introduction, et en font partie intégrante.
Chaque Commande passée via le Site Internet est réputée exprimer l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales.
3. Objet du contrat
AWvi propose la vente au détail de Produits aux Clients via le Site Internet [https://www.awvi.life]. La vente s’effectue au moyen d’outils télématiques mis à disposition par AWvi.
Les Produits proposés à la vente sur ce Site Internet sont illustrés et décrits dans la Fiche Produit correspondante, accessible en cliquant sur chaque Produit. Chaque Produit portant la marque AWvi est fabriqué à partir de matières premières de haute qualité, soigneusement sélectionnées, et est FABRIQUÉ EN ITALIE.
Le Client est invité à se référer à la description de chaque Produit, laquelle indique également le prix d’achat correspondant. Toutes les descriptions des Produits, informations et éléments figurant sur ce Site Internet sont fournis « en l’état » et sans garantie expresse ou implicite, sans préjudice des garanties prévues par la loi.
Le choix d’achat du Produit relève de la seule responsabilité du Client.
4. Utilisation du Site Internet par le Client
Le service de vente en ligne est réservé uniquement aux Clients âgés de plus de 18 ans ou, en tout état de cause, disposant de la pleine capacité juridique pour agir et conclure le Contrat de vente en ligne conformément à la loi de leur pays de résidence.
AWvi ne peut en aucun cas être tenue de vérifier la capacité juridique des Clients lorsque la déclaration et les données fournies par le Client ne révèlent rien de contraire. Dans le cas où une personne ne disposant pas de la capacité juridique requise (par exemple un mineur) passe une Commande sur le Site Internet, sans préjudice de la responsabilité de ses parents ou tuteurs légaux au titre de cette Commande et du paiement correspondant, AWvi peut refuser la Commande et supprimer « Mon compte » en prenant toute mesure appropriée.
Le Client s’engage à utiliser le Site Internet [https://www.awvi.life] uniquement pour consulter les Produits ou passer des Commandes juridiquement valables, et pour un usage strictement personnel.
AWvi se réserve le droit d’annuler les Commandes qu’elle considère comme anormales ou non conformes aux exigences d’un consommateur final.
5. Inscription sur le Site Internet et enregistrement
Le Client peut s’inscrire sur le Site Internet à tout moment.
L’inscription s’effectue via un processus d’enregistrement en ligne par lequel le Client crée un compte personnel. Le formulaire d’inscription est accessible via le lien « Connexion » situé sur la page d’accueil du Site Internet [https://www.awvi.life].
Après avoir cliqué sur le lien « Créer un compte », le Client devra fournir son prénom et son nom, ainsi qu’une adresse e-mail et un mot de passe.
AWvi enverra une communication de confirmation, permettant au Client d’accéder directement à son « Mon compte », en saisissant les identifiants (e-mail et mot de passe) indiqués dans le formulaire d’inscription.
Une fois connecté à « Mon compte », le Client devra compléter son inscription en renseignant également son adresse de livraison, son adresse de facturation, un numéro de téléphone et d’autres données utiles afin de faciliter la conclusion du contrat, telles que ses coordonnées de carte de crédit. Toutes les données saisies seront associées au compte « Mon compte » et conservées dans le plein respect des règles en vigueur, comme indiqué dans la Politique de Confidentialité.
Via « Mon compte », le Client peut accéder à différentes sections :
i) « Informations personnelles » : section contenant toutes les informations fournies par le Client lors de l’inscription. Le Client peut modifier à tout moment les informations fournies et ses données personnelles via la fonctionnalité « Modifier les données » ;
ii) « Historique des achats » : section permettant au Client de consulter son historique d’achats ;
iii) « Commandes passées » : section permettant au Client de consulter le statut des Commandes passées. Le Client recevra, en tout état de cause, une communication par e-mail confirmant l’acceptation de la Commande, ainsi qu’une communication ultérieure lorsque les Produits auront été remis au transporteur ;
iv) « Reçu » : section permettant au Client de consulter son historique d’achats. Le Client recevra, en tout état de cause, les informations relatives à chaque Commande conclue à l’adresse e-mail fournie lors de l’inscription.
Le Client s’engage à ne fournir à AWvi que des informations complètes, exactes et à jour. En cas d’informations incomplètes ou incorrectes, AWvi se réserve le droit de ne pas donner suite à la Commande d’achat envoyée par le Client.
Le Client est seul responsable de l’exactitude des informations fournies à AWvi. En cas de modification des données personnelles communiquées, le Client est tenu de mettre immédiatement à jour les informations dans la section « Informations personnelles ».
Le Client est responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité des identifiants de connexion à son « Mon compte » et s’engage à informer AWvi de toute perte, vol ou suspicion d’utilisation non autorisée.
Le Client peut librement se désinscrire et supprimer son inscription en envoyant une simple communication à l’adresse e-mail suivante [contact@awvi.life] sans en indiquer les raisons. AWvi confirmera la suppression au Client.
7. Conclusion et entrée en vigueur du Contrat
Le Contrat est conclu exclusivement via le Site Internet [https://www.awvi.life].
L’envoi de la Commande par le Client à AWvi implique l’obligation de payer le prix du Produit. En envoyant la Commande, le Client accepte expressément cette obligation.
Un Client enregistré peut effectuer son achat en ligne comme suit.
Pour passer sa Commande, le Client devra lire attentivement la Fiche Produit et, si celle-ci est jugée adéquate à ses besoins et si le Client souhaite acheter le Produit, il devra cliquer sur le lien « Ajouter au panier » du Produit sélectionné. Les Produits choisis seront visibles dans la section « Panier ».
Le contenu de la section « Panier » peut être affiché et/ou modifié par le Client à tout moment avant la confirmation de la Commande. Pour supprimer un ou plusieurs Produits de la section « Panier », le Client devra sélectionner le Produit qu’il ne souhaite plus acheter et cliquer sur « Retirer du panier ».
Pour finaliser la Commande et conclure valablement le Contrat, le Client doit cliquer sur le lien « Procéder à l’achat », fournir, sauf si déjà renseignées lors de l’inscription (Client enregistré), les informations de livraison, les informations de facturation si différentes de celles de livraison, ainsi que les informations nécessaires au paiement, puis cliquer sur « Confirmer la commande et payer ».
Avant d’envoyer la Commande, le Client est tenu de :
i) lire attentivement la Fiche Produit ;
ii) vérifier le récapitulatif de sa Commande et l’exactitude des données fournies ;
iii) lire attentivement et accepter expressément les règles relatives à la confidentialité et aux cookies, ainsi que les présentes Conditions Générales, en cliquant sur « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente en ligne » ;
iv) procéder au paiement du prix en cliquant sur « Autoriser le paiement ».
AWvi se réserve le droit de refuser la Commande d’achat envoyée par le Client lorsque:
- le Client a fourni des données personnelles incomplètes ou incorrectes ;
- le Client est âgé de moins de 18 ans ou ne dispose pas de la pleine capacité juridique pour agir ou conclure le Contrat ;
- le Client a indiqué une adresse de livraison située en dehors des pays spécifiquement indiqués dans les présentes Conditions Générales ;
- le Client a passé une Commande anormale ou non conforme aux exigences d’un consommateur final ;
- des circonstances exceptionnelles ont contraint AWvi à ne pas accepter la Commande.
Une fois la Commande du Client reçue, sous réserve du refus d’AWvi tel que précisé ci-dessus, le Contrat est conclu.
AWvi adressera au Client une communication à son adresse e-mail contenant les détails de la Commande.
8. Disponibilité du service
Les Produits ne seront livrés que dans les pays suivants : pays de l’UE, Royaume-Uni et États-Unis.
AWvi se réserve le droit, à sa seule discrétion, de restreindre la disponibilité du service à seulement certains des pays listés ci-dessus.
AWvi se réserve également le droit de modifier, limiter ou suspendre à tout moment les fonctionnalités du Site Internet, pendant le temps nécessaire à sa maintenance et à son développement.
9. Prix
Le prix est indiqué à côté de chaque Produit et est exprimé en euros, GBP ou USD selon le pays de destination.
Ce montant peut inclure ou non le coût de la livraison (ou des frais supplémentaires le cas échéant), comme précisé lors du processus de Commande, et dépendra (i) du montant de la Commande et (ii) du mode de livraison choisi par le Client lors de la Commande, tel que plus clairement indiqué à l’Art. 11 ci-dessous.
Le prix de chaque Produit peut, pour quelque raison que ce soit, être modifié à tout moment ; toutefois, toute modification n’affectera pas le prix des Produits pour lesquels AWvi a déjà envoyé une confirmation de Commande. Il est donc demandé au Client de prêter attention au prix en vigueur au moment de l’envoi de la Commande.
Le prix inclut la TVA et, le cas échéant, les droits de douane.
Toute disposition différente de ce qui précède sera précisée au Client durant le processus d’achat et prévaudra sur les dispositions de la présente Section 10.
10. Modalités de paiement
Le Client peut payer via Paypal ou par carte bancaire en utilisant l’un des circuits suivants : Visa, Mastercard et American Express.
Les achats effectués sur le Site Internet [https://www.awvi.life /] sont sécurisés et garantis. Le paiement en ligne par carte bancaire est totalement sans risque. Les informations relatives au paiement sont chiffrées lors de la transmission et gérées directement par Banca Sella. En aucun cas AWvi ne sera informée de votre numéro de carte bancaire, ni ne traitera ou ne conservera ces informations sur ses propres systèmes. AWvi recevra uniquement une notification du succès de la transaction.
Afin de garantir une sécurité maximale lors de l’achat, les informations relatives aux paiements transmises via Internet sont chiffrées au moyen du protocole SSL (Secure Socket Layer).
Pour toute assistance relative à la facturation, le Client peut contacter le service client d’AWvi à l’adresse [contact@awvi.life]
11. Expédition et livraison
L’expédition et la livraison du Produit acheté auront lieu via l’opérateur de livraison international UPS (ou une société directement ou indirectement associée à ce dernier), au moyen de deux types de service pouvant être alternativement disponibles selon l’adresse de livraison, dont les coûts seront indiqués au moment du paiement (checkout).
1. Livraison « Standard » : la livraison standard prend environ 3 à 5 jours ouvrables pour livrer le colis, après sa préparation.
2. Livraison « Express » : la livraison express prend environ 1 à 2 jours ouvrables pour livrer le colis, après sa préparation.
La livraison est réputée accomplie lorsque l’envoi est matériellement mis à la disposition du Client ou du tiers indiqué par celui-ci. La preuve de la livraison résultera de la signature du bon de livraison à l’adresse indiquée par le Client dans la demande de Commande ou selon une autre procédure habituellement utilisée par le transporteur.
AWvi s’engage à livrer les Produits à la date indiquée dans la communication récapitulative de la Commande. Si aucune date n’a été indiquée, le Produit sera livré dans le délai estimé lors de la sélection du mode de livraison et, en tout état de cause, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de confirmation de la Commande.
En cas de retards et/ou de modifications du Produit commandé, AWvi en informera rapidement le Client, qui pourra alternativement fixer une nouvelle date de livraison ou annuler la Commande confirmée. En cas d’annulation de la Commande, AWvi remboursera au Client l’intégralité des sommes versées.
Aucune livraison n’est effectuée le samedi et le dimanche.
12. Impossibilité de livraison
S’il n’est pas possible de livrer le(s) Produit(s) commandé(s) pour des raisons imputables au Client, AWvi laissera un avis indiquant où le colis est conservé ainsi que la manière de le retirer ou de programmer une nouvelle livraison. Le Client peut contacter AWvi afin de convenir d’autres modalités. Passé un délai de 30 jours à compter de la date de confirmation de la Commande, sans que le Produit ait été livré/retiré par le Client, le Contrat sera réputé résilié pour des raisons imputables au Client.
AWvi remboursera le coût d’un Produit encore propre à la revente, ce qui sera constaté par AWvi. Les frais d’expédition/de livraison seront à la charge du Client.
13. Transfert des risques et de la propriété des Produits
Le Client assume le risque de perte ou d’endommagement des Produits lorsque le Client (ou un tiers désigné par le Client et autre que le transporteur) prend matériellement possession du Produit.
14. Droit de rétractation
Dans les pays de l’Union européenne, le Client, en tant que consommateur, a le droit de se rétracter du Contrat dans un délai de 14 jours à compter de la réception du Produit, sans pénalité et sans avoir à en indiquer le motif, conformément à la loi.
Afin de notifier à AWvi l’exercice du droit de rétractation, le Client doit envoyer, dans les 14 jours suivant la réception du Produit par le Client ou par le tiers indiqué dans la Commande, une notification au Service Clients à l’adresse e-mail suivante [contact@awvi.life], par e-mail, en communiquant de manière non équivoque sa volonté de se rétracter. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la notification relative à l’exercice du droit de rétractation soit envoyée avant l’expiration du délai de rétractation.
Le Service Clients vérifiera la régularité des modalités d’exercice du droit de rétractation par le Client et, en cas d’issue positive, communiquera au Client la procédure à suivre. Le Client doit retourner le Produit à AWvi dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de la communication susmentionnée. Pour retourner le Produit, le Client doit uniquement utiliser l’emballage d’origine. Pour respecter le délai de rétractation, le Client devra retourner les Produits avant l’expiration du délai de rétractation.
Les frais d’expédition liés au retour du Produit sont à la charge d’AWvi, laquelle ne sera toutefois pas tenue de rembourser les coûts additionnels dans le cas où le Client aurait choisi un type de livraison autre que le moins coûteux.
AWvi, dans un délai de 14 jours à compter de l’exercice du droit de rétractation, remboursera au Client l’intégralité des sommes versées. Le remboursement sera effectué selon le même mode que celui utilisé par le Client pour effectuer le paiement.
AWvi se réserve le droit de suspendre le remboursement jusqu’à la réception du Produit faisant l’objet de la rétractation. Après avoir évalué l’intégrité du Produit et son état propre à la revente, AWvi informera le Client de son droit à un remboursement de l’intégralité des sommes versées.
Pour des raisons d’hygiène et liées à la protection de la santé et de la sécurité, le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque des Produits scellés ou emballés ont été ouverts ou utilisés et ont, de ce fait, perdu leur intégrité et ne sont plus propres à la revente. Dans ce cas, AWvi n’effectuera aucun remboursement.
Le Client supportera les risques liés au retour des Produits, ainsi que la diminution de valeur des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.
Pour les pays hors UE, le droit de rétractation visé au présent article ne s’applique pas et, par conséquent, AWvi est pleinement en droit de décider d’accepter ou non la demande du Client, sauf dans les cas où un Produit serait défectueux.
En tout état de cause, les retours, même s’ils sont autorisés, devront être effectués aux frais et sous la responsabilité du Client.
En cas de questions ou de demandes, le Client peut contacter AWvi en utilisant le formulaire de contact ou en envoyant un e-mail à l’adresse [contact@awvi.life].
15. Remplacement de produit
Toujours s’agissant des pays de l’UE, sauf disposition contraire prévue à l’article précédent, les Clients peuvent, s’ils le souhaitent, remplacer le(s) Produit(s) acheté(s) dans un délai de 14 jours à compter de la livraison, en contactant le Service Clients à l’adresse e-mail suivante [contact@awvi.life].
Les frais d’expédition en cas de remplacement du Produit sont à la charge du Client.
Le Produit ne peut pas être remplacé lorsque des Produits scellés ou emballés ont été ouverts ou utilisés et, dans ce cas, AWvi ne procédera à aucun échange. AWvi se réserve donc le droit de suspendre l’autorisation d’échange jusqu’à la réception du Produit afin de vérifier l’intégrité de celui-ci. Après avoir évalué l’état du Produit, AWvi communiquera au Client la possibilité d’effectuer le remplacement et remboursera le prix d’achat selon le même mode de paiement que celui utilisé par le Client.
Si les Clients le souhaitent, ils peuvent effectuer un nouvel achat, conformément aux présentes Conditions Générales.
À titre d’exemple, voici certains cas dans lesquels la demande d’échange ne peut pas être acceptée :
- emballages ouverts et incomplets ;
- flacons ouverts dont même la plus petite partie du Produit a été utilisée ;
- Produits dont le scellé, s’il existe, n’est pas intact.
16. Garanties légales de vente et retour de Produit défectueux
AWvi garantit au Client que les Produits seront exempts de défauts de fabrication et de matière et conformes aux descriptions publiées sur le Site Internet, en fournissant la garantie légale de conformité.
Il est entendu que les Produits sont conformes au Contrat si (i) ils correspondent à la description fournie et possèdent les qualités présentées sur le Site Internet, (ii) ils sont propres à l’usage auquel des biens du même type sont normalement destinés, (iii) ils présentent une qualité et des caractéristiques normales pour des biens du même type et pouvant raisonnablement être attendues.
À la réception du Produit, le Client doit vérifier sa conformité.
Dans le cas où le Client constate que le Produit reçu est défectueux ou non conforme aux conditions prévues par la Commande envoyée ou par les présentes Conditions Générales, il doit en informer immédiatement le Service Clients d’AWvi en utilisant l’adresse e-mail [contact@awvi.life], en indiquant les détails de la Commande et les différences constatées sur le Produit reçu.
AWvi fournira au Client les informations nécessaires au retour du Produit. Ces indications ne constituent en aucun cas une reconnaissance de défauts ou de non-conformités, dont l’existence devra être établie après réception et examen du Produit par AWvi.
Une fois le Produit retourné, AWvi l’examinera et informera le Client du résultat des vérifications effectuées en utilisant l’adresse fournie par ce dernier dans la Commande. Si le Produit n’est pas couvert par une garantie, il sera renvoyé au Client. Dans le cas contraire, AWvi communiquera si elle entend procéder à la réparation ou au remplacement du Produit, ou rembourser l’intégralité des sommes versées par le Client.
Le remboursement et/ou le remplacement du Produit seront effectués dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans un délai de 14 jours à compter de la date d’envoi par AWvi de l’accusé de réception de sa décision de procéder au remboursement, à la réparation ou au remplacement du Produit. En cas de remboursement, le montant versé sera restitué intégralement, y compris les frais de livraison engagés pour l’envoi du Produit. Le remboursement sera effectué selon le mode de paiement utilisé pour effectuer l’achat.
Les frais de livraison liés au retour à AWvi des Produits à réparer ou à remplacer, ainsi que tous les frais de livraison au Client des Produits réparés ou remplacés, seront exclusivement supportés par AWvi.
Il est précisé que la législation européenne, relative à la vente et à la garantie d’un bien de consommation, prévoit une garantie légale minimale de 2 ans. Les différents États membres peuvent exiger que le consommateur signale le défaut constaté dans un délai de 2 mois à compter de sa découverte. Les défauts constatés dans les 6 mois suivant la livraison du Produit sont présumés, jusqu’à preuve contraire, exister au moment de la livraison.
En tout état de cause, le Client, en tant que consommateur, peut se prévaloir de la législation interne de son pays d’origine si celle-ci est plus favorable que celle prévue par les règles européennes.
La garantie légale de conformité est toujours applicable, à condition que le Client puisse fournir uniquement le justificatif d’achat.
17. Responsabilité d’AWvi
AWvi est responsable des dommages causés intentionnellement ou par faute lourde.
En outre, AWvi est responsable de l’inexécution de ses obligations au titre des présentes Conditions Générales, lorsque ces obligations sont essentielles à la fourniture des Produits. Dans ce cas, elle n’est responsable que des pertes et dommages raisonnablement prévisibles au moment de la Commande.
Les dispositions du présent paragraphe ne limitent ni n’excluent les droits accordés en matière de protection des consommateurs, ni la responsabilité d’AWvi pour les dommages résultant du décès, de blessures ou d’atteintes à la santé, dus à la violation d’une garantie ou à des défauts dissimulés frauduleusement.
18. Limitation de la responsabilité d’AWvi
AWvi ne sera pas responsable (i) des pertes qui ne résultent pas d’un manquement d’AWvi aux présentes Conditions Générales ou (ii) de la perte d’opportunités commerciales (y compris perte de profits, de revenus, de contrats, d’économies alléguées, de données, de clientèle ou de coûts inutiles engagés) ou (iii) de tout autre dommage indirect ou consécutif qui n’était pas raisonnablement prévisible au moment de la Commande ; (iv) des dommages (pertes ou coûts directs, indirects ou consécutifs subis, payés ou encourus) résultant de l’impossibilité, de l’utilisation incorrecte ou du retard du Site Internet, mais provenant de l’utilisation ou s’y rapportant ; (v) des dommages (pertes ou coûts directs, indirects ou consécutifs subis, payés ou encourus) résultant de la négligence et/ou du manque d’expérience dans la conservation, le stockage et l’utilisation de chaque Produit imputables au Client ; (vi) de tout retard ou manquement à ses obligations au titre des présentes Conditions Générales si le retard ou le manquement résulte de circonstances imprévisibles ou d’un cas de force majeure.
La responsabilité d’AWvi sera en tout état de cause limitée à un montant maximum égal à la valeur de la Commande.
Le Site Internet peut contenir des liens vers des sites Internet ou ressources de tiers. Il s’agit de services de tiers dont AWvi n’est pas responsable. La présence de tels sites ne constitue pas une approbation par AWvi ; toute demande doit donc être adressée au propriétaire du Site Internet concerné.
AWvi mettra tout en œuvre afin d’assurer la disponibilité et l’accessibilité continues du Site Internet, lesquelles peuvent toutefois être limitées, sans responsabilité d’AWvi, en raison de la nature d’Internet, afin d’assurer la capacité, la sécurité ou l’intégrité de nos serveurs ou pour effectuer des opérations de maintenance.
Les présentes dispositions ne restreignent pas les droits légaux reconnus aux consommateurs par la législation en vigueur dans les pays dans lesquels ils résident.
19. Obligations du Client
En acceptant les présentes Conditions Générales, le Client s’engage à :
- respecter toutes les obligations découlant des présentes Conditions Générales et de la législation applicable ;
- fournir des informations exactes et véridiques ;
- payer à AWvi le prix du Produit acheté, dans les délais indiqués dans les présentes Conditions Générales ;
- conserver, stocker et utiliser le Produit conformément aux précautions et mesures minimales indiquées par AWvi, ainsi qu’à celles nécessaires au regard de la nature même des Produits ;
- garantir AWvi contre toute responsabilité, coût ou dépense, y compris les frais juridiques, résultant de la violation des présentes Conditions Générales.
20. Protection des données, spam, système de sécurité, utilisation des cookies
AWvi s’engage à assurer la protection des données personnelles et de toute autre information fournie par le Client.
Les données personnelles et toute autre information fournies par le Client seront traitées conformément aux conditions prévues par le Règlement (UE) 2016/679.
Pour plus d’informations, le Client peut consulter la Politique de Confidentialité.
21. Réclamations, communications, informations
Pour toute information ou réclamation, ou pour toute communication relative aux présentes Conditions Générales, le Client doit contacter le Service Clients à l’adresse e-mail [contact@awvi.life].
Conformément à la réglementation applicable, AWvi informera le Client par communications électroniques (soit par e-mail à l’adresse fournie, soit via Mon compte dans le cas d’un Client enregistré). Ce mode de communication est accepté par le Client.
22. Propriété intellectuelle
AWvi est le propriétaire exclusif de tous les droits et titres relatifs à la marque AWvi ainsi qu’à tout autre signe distinctif, y compris l’apparence graphique du Site Internet, l’interface et la structure.
Toute modification, reproduction, publication et transfert à des tiers de tout droit de propriété sur les marques et tout autre droit de propriété intellectuelle d’AWvi est interdit sans le consentement écrit d’AWvi et, en tout état de cause, les contenus ne peuvent être utilisés d’aucune manière. En cas d’utilisation non autorisée, l’auteur devra pleinement attribuer, transférer et céder ces droits de propriété intellectuelle à AWvi.
Toute violation ou utilisation non conforme à la loi de la marque AWvi et de ses signes distinctifs constitue une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
23. Cession du Contrat
Le Client ne peut transférer ou céder le Contrat et les droits et obligations qui en découlent, pour quelque raison que ce soit, sans le consentement écrit préalable d’AWvi.
AWvi se réserve le droit de transférer, céder, sous-traiter et disposer librement du Contrat ou des droits ou obligations qui en découlent. Ces transferts du Contrat n’auront aucun impact sur les droits du Client et ne diminueront en aucun cas les garanties et responsabilités offertes par AWvi.
24. Résiliation du Contrat et clause résolutoire expresse
Les obligations assumées par le Client, ainsi que la garantie du paiement que le Client doit effectuer, sont essentielles, de sorte que le manquement par le Client à une seule de ces obligations entraînera la résiliation de plein droit du Contrat conformément à l’Art. 1456 du Code civil italien. AWvi informera le Client, par e-mail à l’adresse indiquée lors de l’inscription, de la résiliation et, en fonction de la gravité du manquement, de la suppression de Mon compte.
25. Tolérance
Toute tolérance d’une Partie à l’égard de l’inexécution par l’autre Partie de dispositions contenues dans les présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation aux droits résultant des dispositions violées ni au droit d’exiger l’exécution correcte de l’ensemble des termes et conditions prévus par le présent Contrat.
Toute renonciation du Client sera notifiée par écrit à l’adresse e-mail suivante [contact@awvi.life] ou par l’utilisation des procédures indiquées à l’Art. 21 ci-dessus.
26. Modifications des Conditions Générales
AWvi se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales, conformément à la législation en vigueur, pour des raisons de sécurité et afin d’améliorer des fonctionnalités existantes ou d’ajouter des fonctionnalités supplémentaires ou, plus généralement, de mettre en œuvre le Site Internet. Le Client peut toujours refuser ces modifications, y compris en supprimant Mon compte, pour autant que cela soit mis en œuvre dans des contrats déjà conclus. L’utilisation du site après la date d’entrée en vigueur des modifications implique leur acceptation totale.
27. Intégralité des Conditions Générales
Les présentes Conditions Générales, ainsi que tout autre document auquel elles se réfèrent expressément, constituent l’intégralité de l’accord entre les parties et remplacent tout accord ou compréhension antérieurs, oraux ou écrits.
Pour cette raison, les parties, dans l’exercice de leurs droits et obligations, ne se fonderont que sur ce qui est expressément énoncé dans les présentes Conditions Générales.
28. Nullité partielle des clauses
Dans l’hypothèse où une clause des présentes Conditions Générales serait invalide, perdrait sa validité, serait ou deviendrait non contraignante, les autres clauses prévues dans les présentes Conditions Générales demeureront valides et contraignantes. Dans ce cas, AWvi remplacera la clause susmentionnée par une clause valide et contraignante, ayant un effet aussi similaire que possible à celle remplacée, et que le Client s’engage à accepter quant au contenu et aux objectifs des présentes Conditions Générales.
29. Modalités d’archivage du Contrat
Chaque confirmation de Commande envoyée au Client sera conservée sous format numérique au siège social d’AWvi, conformément au Règlement (UE) 2016/679.
30. Langue
Le texte original des présentes Conditions Générales est en anglais.
En cas de conflit entre les versions des présentes Conditions Générales fournies dans une langue autre que l’anglais et acceptées par le Client, le sens et l’interprétation des Conditions Générales en anglais prévaudront.
31. Droit applicable et tribunal compétent
Les relations entre AWvi et le Client sont régies exclusivement par le droit italien. En tout état de cause, le Client, en tant que consommateur résidant habituellement dans l’un des États membres de l’Union européenne, bénéficie également de la protection offerte par les règles impératives de son pays de résidence.
Tout litige qui ne serait pas résolu à l’amiable sera soumis à la compétence non exclusive du Tribunal de Milan. En tant que consommateur, le Client a également le droit de saisir les tribunaux de l’État membre de l’Union européenne dans lequel il réside ou est domicilié.
Pour les Clients résidant dans un État membre européen, conformément au Règlement (UE) n° 524/2013, le Client peut demander un règlement extrajudiciaire des litiges en ligne en accédant au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Dans une optique de résolution amiable des litiges, AWvi invite les Clients à contacter le Service Clients afin de discuter de toute difficulté avant d’engager une action judiciaire.
32. Commentaires et suggestions
AWvi accorde une grande attention aux commentaires et suggestions des Clients.
À cette fin, le Client peut contacter notre Service Clients à l’adresse e-mail suivante [contact@awvi.life].
Le soussigné, en sa qualité de consommateur, déclare avoir lu, examiné et clairement compris, conformément aux Art. 1341 et 1342 du Code civil italien et aux dispositions du Code de la consommation (Décret législatif n° 206 de 2005), le cas échéant, les clauses suivantes :
- Transfert des risques et de la propriété des Produits (Art. 13) ;
- Droit de rétractation (Art. 14) ;
- Garanties légales de vente et retour de Produit défectueux (Art. 16) ;
- Limitation de la responsabilité d’AWvi (Art. 18) ;
- Résiliation du Contrat et Clause résolutoire expresse (Art. 24) ;
- Droit applicable et Tribunal compétent (Art. 31).
